Marque renouvelée - Marque en vigueur

YDEM
TVH PARTS HOLDING, NV

Numéro de dépôt :
3778056
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2030
YDEM de TVH PARTS HOLDING

Présentation de la marque YDEM

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par TVH PARTS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est TVH PARTS HOLDING, NV domicilié(e) 15 Brabantstraat, 8790 WAREGEM - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOB, NV, Mme CASTELEIN Geertrui domicilié(e) 31C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK - Belgique.

La marque YDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YDEM arrivera à expiration en date du 28 octobre 2030.


TVH PARTS HOLDING, NV - 15 Brabantstraat, 8790 WAREGEM - Belgique


KOB, NV, Mme CASTELEIN Geertrui - 31C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK - Belgique


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 5 décembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°563522 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 5 décembre 2011 - Concession de licence n°563523 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 21 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711878 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21

Inscription le 26 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799292 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759276 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Huiles et graisses industrielles ;Huile hydraulique pour groupes hydroélectriques (ensemble moteur-pompe), pour flexibles, pour valves. ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;Plateformes de chargement fixées au châssis de véhicules légers, semi lourds, et lourds (parties de chariots élévateurs) ; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres). ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Etudes de projets techniques ;Diagnostic, aide et assistance technique pour identifier, réparer, dépanner un hayon élévateur ou partie présentant un défaut de fonctionnement.