Marque expirée - Marque en non vigueur

VINS ET PRIVILEGES
TVF TERROIRS ET VIGNOBLES DE FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3493900
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
VINS ET PRIVILEGES de TVF TERROIRS ET VIGNOBLES DE FRANCE

Présentation de la marque VINS ET PRIVILEGES

Déposée le 6 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TVF TERROIRS ET VIGNOBLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINS ET PRIVILEGES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TVF TERROIRS ET VIGNOBLES DE FRANCE domicilié(e) 1 Le Petit Valladets,13510 EGUILLES - 13510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVF TERROIRS ET VIGNOBLES DE FRANCE domicilié(e) 1 Le Petit Valladets,13510 EGUILLES - 13510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS ET PRIVILEGES est expirée depuis le 6 avril 2017.


TVF TERROIRS ET VIGNOBLES DE FRANCE SARL - 1 Le Petit Valladets,13510 EGUILLES - 13510 - France - SIREN 422323923


TVF TERROIRS ET VIGNOBLES DE FRANCE - 1 Le Petit Valladets,13510 EGUILLES - 13510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.