Déposée le 15 septembre 2005 par la société TVF CREATIONS SNC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ONTOP »
Le déposant est la société TVF CREATIONS SNC domicilié(e) VILLA CREATIS, 2 RUE DES MURIERS,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 713 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVF CREATIONS domicilié(e) VILLA CREATIS, 2 RUE DES MURIERS,69009 LYON - 69009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONTOP est expirée depuis le 15 septembre 2015.
TVF CREATIONS SNC - VILLA CREATIS, 2 RUE DES MURIERS,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 482713344
TVF CREATIONS - VILLA CREATIS, 2 RUE DES MURIERS,69009 LYON - 69009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Joaillerie, bijouterie. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, porte-feuilles, porte-monnaies, sacs à main, a dos, a roulettes, de voyage, de plage, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballages (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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