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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TVD
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VERY COMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERY COMPOST
Sarl TVD

Numéro de dépôt :
3316354
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
VERY COMPOST de TVD

Présentation de la marque VERY COMPOST

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERY COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TVD domicilié(e) 274, Rue J Jaurés,59970 FRESNES SUR ESCAUT - 59970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 496 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, s.a.r.l. T.V.D. domicilié(e) “ VERY-COMPOST ”, 274, Rue Jean-Jaurès,59970 FRESNES-SUR-ESCAUT - 59970 - France.

La marque VERY COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERY COMPOST est expirée depuis le 30 septembre 2014.


Sarl TVD - 274, Rue J Jaurés,59970 FRESNES SUR ESCAUT - 59970 - France - SIREN 478496284


s.a.r.l. T.V.D. - “ VERY-COMPOST ”, 274, Rue Jean-Jaurès,59970 FRESNES-SUR-ESCAUT - 59970 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Transformation de dechets verts les compost ou amendement organiques. Services d'agriculture elimination des dechets verts.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.