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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TVB
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LES CHOCOLATS DU CAFÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHOCOLATS DU CAFÉ
TVB sarl

Numéro de dépôt :
3220105
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
10/04/2013
LES CHOCOLATS DU CAFÉ de TVB

Présentation de la marque LES CHOCOLATS DU CAFÉ

Déposée le 10 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LES CHOCOLATS DU CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TVB domicilié(e) 11, rue Dolet,44100 Nantes - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 654 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVB sarl domicilié(e) 11, rue Dolet,44100 NANTES - 44100 - France.

La marque LES CHOCOLATS DU CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOCOLATS DU CAFÉ est expirée depuis le 10 avril 2013.

TVB a également déposé les autres marques suivantes : LA VIE DE CHÂTEAU , ANGEL'S BUBBLES , TASTE & COLORS , THE ORIGINAL STEAK WINE , LA VÉRITABLE AMANDE CHOCOLATÉE GOÛT MENTHE , AUTOUR D'UN CAFÉ , LES NOUGATS DU CAFÉ , AUTOUR DU CAFE , SPRINT , FRUIT DE MER


TVB sarl - 11, rue Dolet,44100 Nantes - 44100 - France - SIREN 443654009


TVB sarl - 11, rue Dolet,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384785 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 17 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394714 - Publication au BOPI 2004-06-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

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