Marque expirée - Marque en non vigueur

T.V.A. CONSULTING
TVA Consulting

Numéro de dépôt :
3440190
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
T.V.A. CONSULTING de TVA Consulting

Présentation de la marque T.V.A. CONSULTING

Déposée le 10 juillet 2006 par la société TVA Consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.V.A. CONSULTING »

Le déposant est la société TVA Consulting domicilié(e) 57 Av Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 375 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVA Consulting Mr Antoine TRAN VAN domicilié(e) 57 Av Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.V.A. CONSULTING est expirée depuis le 10 juillet 2016.


TVA Consulting - 57 Av Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 490375722


TVA Consulting Mr Antoine TRAN VAN - 57 Av Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Prestations intervenant dans les programmes industriels, agro-industriels et bâtiments : – assistance technique en matière industrielle. – assistance (travaux d'ingénieurs) à l'exploitation d'installations industrielles. – assistance en entretien et maintenance à l'exploitation d'installations industrielles. – essai et mise en route d'installations industrielles. – conception assistée par ordinateur / dessin assisté par ordinateur. – formation du personnel. – supervision de chantier. – construction et montage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.