Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCIENCES 5
TV5 MONDE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95571111
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2015

Présentation de la marque SCIENCES 5

Déposée le 9 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) TV5 MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCIENCES 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TV5 MONDE domicilié(e) 19 rue Cognacq Jay,75007 PARIS (dossier no 2286488) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 962 612 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT (dossier no 2286488) - France.

La marque SCIENCES 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCIENCES 5 est expirée depuis le 9 mai 2015.

TV5 MONDE a également déposé les autres marques suivantes : Mélanger avant de servir , TERRIENNES , Dégage ! , PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE AVEC SON TEMPS , PARIS LUMIERES , LE CLUB TV5 , DITES-LE FRANCO(PHONE) , 300 MDC , ON N'A PAS FINI DE GRANDIR , LA PISTE DE LA FRANCOPHONIE


TV5 MONDE Société Anonyme - 19 rue Cognacq Jay,75007 PARIS (dossier no 2286488) - 75007 - France - SIREN 381962612


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT (dossier no 2286488) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 5 mai 2003 - Changement de dénomination n°370418 - Publication au BOPI 2003-05-05

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2005 n°2286488 - Publication au BOPI 2005-04-15

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Produits de l'imprimerie; blocs de papier; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques; dessins; papier à lettre; cartes postales; cartes de visite; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques; calendriers; livres; albums; articles de papeterie; matières adhésives pour la papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; photographies.Agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que de vidéocommunications; services de télescription, transmission de messages, télégrammes; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens; services télématiques et téléinformatiques; transmission d'informations et de divertissements par un centre serveur télématique; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci.Services d'enseignement; éditions et prêts d'uvres musicales et d'uvres audiovisuelles; prêt et publication de livres; divertissements; production et représentation de spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; montages de programmes radiophoniques et de télévision; productions et projections de films cinématographiques; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle; studios de cinéma; services de studio d'enregistrement; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de conférences et congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.