Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Monde de TV5
TV5 MONDE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98719377
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2028

Présentation de la marque Le Monde de TV5

Déposée le 19 février 1998 par la Société Anonyme (SA) TV5 MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Monde de TV5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TV5 MONDE domicilié(e) 131 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 962 612 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Monde de TV5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Monde de TV5 arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

TV5 MONDE a également déposé les autres marques suivantes : Mélanger avant de servir , TERRIENNES , Dégage ! , PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE AVEC SON TEMPS , PARIS LUMIERES , LE CLUB TV5 , DITES-LE FRANCO(PHONE) , 300 MDC , ON N'A PAS FINI DE GRANDIR , LA PISTE DE LA FRANCOPHONIE


TV5 MONDE, Société anonyme - 131 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 381962612


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2008 n°2363010 - Publication au BOPI 2008-02-05

Inscription le 5 mai 2003 - Changement de dénomination n°370418 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2017 n°2667153 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-20

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, ainsi que de vidéocommunications ; services de télescription, de transmission de messages et de télégrammes ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; transmissions par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données et d'images à travers tout réseau de télécommunications ; transmission d'informations et de divertissements par un centre serveur télématique ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci. Services d'enseignement et d'éducation ; informations en matière de divertissement et de récréation ; éditions et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; prêt et publication de livres ; divertissements ; production, organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.