Déposée par voie électronique le 17 janvier 2019 par TV5 MONDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Instants d'Afrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est TV5 MONDE domicilié(e) 131 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Instants d'Afrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TV5 MONDE - 131 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France
GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Produits de l'imprimerie; blocs de papier; supports imprimés en papier ou en carton pour jeux, à savoir, notices d'utilisation, règles de jeux et règlements de jeux concours imprimés; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques; dessins; papier à lettre; cartes postales; cartes de visite; affiches, tracts, prospectus; publications, revues (périodiques), journaux et périodiques; catalogues; circulaires; calendriers; livres; albums; articles de papeterie; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); instruments d'écriture; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; caractères d'imprimerie; clichés; photographies; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ;
Agences de presse et d'information (nouvelles); services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications; radiodiffusion; services d'appel radioélectrique; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens; émissions radiophoniques; émissions télévisées; télévision par câbles; radiotéléphonie mobile; transmission par satellite; transmission de télécopies; services de téléconférences; communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs et entre ordinateurs ou entre serveurs; messagerie électronique; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet; services d'affichages électronique par télécommunications; transmission d'informations en matière de divertissements; services de communications (transmission) par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; services de fourniture d'accès à des bases de données; locations d'appareils de télécommunications; locations de lignes de télécommunications; locations de réseaux de télécommunication, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ;
Services d'éducation, d'instruction et de formation; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation; éditions d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia (logiciels) à des fins de divertissement; micro-édition; microfilmage; prêt et publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; divertissements; production, organisation et représentation de spectacles; services de loisirs; divertissements radiophoniques; divertissements télévisés; divertissements multimédia; montages de programmes radiophoniques et de télévision; productions et projections de films cinématographiques; montage de bandes vidéo; production de films sur bandes vidéo; location d'appareils de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle; services de discothèques; exploitation de salles de cinéma; studios de cinéma; services de studio d'enregistrement; représentations théâtrales; services d'orchestres; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de compétitions sportives; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux; jeux d'argent; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums; photographie; reportages photographiques; services de reporters.
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