Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT MATIN
TV SPORT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3004728
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2010

Présentation de la marque SPORT MATIN

Déposée le 26 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) TV SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT MATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TV SPORT domicilié(e) " QUAI OUEST ", 42, QUAI DU POINT DU JOUR, 92659 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 965 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TV SPORT - France.

La marque SPORT MATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT MATIN est expirée depuis le 26 janvier 2010.

TV SPORT a également déposé les autres marques suivantes : TANT DE PAROLES , SCORE EXPRESS , i.sport , SKI MAX , SKI MAX


TV SPORT SOCIETE ANONYME - " QUAI OUEST ", 42, QUAI DU POINT DU JOUR, 92659 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 342965712


TV SPORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Télécommunication, diffusion de programmes de télévision, de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, de services interactifs ; émissions radiophoniques et télévisées ; transmission d'informations par télescripteurs. Service de communication audiovisuelle ; service de télévision analogique et numérique diffusé par voie hertzienne, terrestre, par câble et par satellite. Agence de presse, d'information ; communications radiophoniques, téléphoniques, télématique et téléinformatiques, par vidéographie interactive, sur terminaux de télévision, périphériques d'ordinateurs ; expédition, transmission de dépêches et de messages sportifs ou généralistes. Services d'information et de télécommunication par réseau télématique ; transmission d'informations par serveurs télématiques et informatiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des bases de données ; services par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général, réseaux commutés. Diffusion de jeux télévisés, interactifs ou non. Service d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustration, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes ses formes y compris publication électroniques et numériques ; Production de programmes d'informations sportives ou non, de divertissement, radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; production de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts, disques audionumériques) ; service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques) ; service d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; vidéothèque ; Montages de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes interactifs, audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; Organisation et conduite de conférences, forums, congrès et colloques, séminaires, stages ; organisation d'exposition à but culturel, ou éducatif, ou technique, ou sportif ; organisation de jeux concours, de jeux et de manifestations en matières d'éducation, de divertissement ou de sport ; Réservation de places de spectacle, de manifestations sportives, billeterie ; organisation de loterie.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.