Déposée le 29 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TV SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SKI MAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TV SPORT domicilié(e) " QUAI OUEST ", 42, QUAI DU POINT DU JOUR, 92659 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 965 712 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TV SPORT - France.
La marque SKI MAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832472.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TV SPORT SOCIETE ANONYME - " QUAI OUEST ", 42, QUAI DU POINT DU JOUR, 92659 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 342965712
TV SPORT - France
Inscription le 28 juin 2000 - Retrait partiel n°302980 - Publication au BOPI 2000-06-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Appareils électriques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et d'images ; ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et de sons à usage interactif) ; lecteur de disques compacts, de disques interactifs, Disque Vidéo Digital, audio numériques ; lecteurs de vidéo cassettes, magnétoscope, caméra, magnétophone, vidéophone, visiophone, caméras vidéo portatives à magnétoscope intégré, caméra numérique ; console de jeux vidéo ; appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques portatifs et ses périphériques à savoir casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles ; agendas électronique, dictionnaires électroniques, publications électroniques et numériques. Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels, supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou d'images, supports d'information impressionnées ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo, préenregistrés ou vierges, cassette laser ou disque laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques ou disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels, disques compacts, vidéo disques, disques optiques, cartes électroniques, cartes jeux électroniques, stylos magnétiques et électroniques, programme d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, produits informatiques de compilation et mise en forme informatique ; matériel de numérisation de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usages interactifs ou non ; bases de données, notamment vocales, banques de données textuelles et sonores ; banques d'images ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro ordinateurs aux réseaux public ou privés ; logiciels télématiques. Horlogerie et instruments chronométriques, montres, chronomètres. Malles, valises, sacs de sports, de voyage, sacs à dos, cartables, sacoches ; parapluies, parasols et cannes. Tentes, bâches, voiles, panneaux en toile ou en toile plastifiée, banderoles, drapeaux, fanions. Vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts, sweat-shirts, polaires, parkas, blousons, coupe-vents, chemises, sur-chemises, chaussettes, chaussures de sport, pulls, polos, shorts, bermudas, maillots de bains, bobs, bonnets, bandeaux, gants, moufles, écharpes. Jeux, jouets, jeux automatiques, électroniques, jeux interactifs et informatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou écran d'ordinateur ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Service de publicité et d'affaires, service d'aide et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, consultations en affaires, service d'affichage, de distribution d'échantillons, de prospectus notamment pour la vente par correspondance à distance transfrontière ou non ; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives ; service de conseils et d'informations commerciales, service de promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment pour la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; service d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; publicité interactive ; service de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; service d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous support d'informations, de textes, de sons et/ d'images et notamment sous forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo numériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire. Gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques et Internet. Service d'échange de correspondance ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession, de licences, gérance de droits d'auteur, constitution, réalisation et exploitation de banques de données ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédia, programmation de matériels multimédia ; bureau de rédaction ; reportages, traductions ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; service de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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