Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORTCOLL
TV SPORT EVENTS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4267113
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2026
SPORTCOLL de TV SPORT EVENTS

Présentation de la marque SPORTCOLL

Déposée par voie électronique le 22 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TV SPORT EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTCOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TV SPORT EVENTS domicilié(e) 88 ter avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 269 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ASSOCIES, M. Fabrice LORVO domicilié(e) 1 bis avenue Foch - 75116 - Paris - France.

La marque SPORTCOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTCOLL arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

TV SPORT EVENTS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PRIX DE TENNIS DE LYON , GPTL , Time Leader , Open Sud de France , RAID DES ALIZES , Citadelle Trophy , CITADELLE CUP , TV SPORT EVENTS


TV SPORT EVENTS, Société par actions simplifiée à associé unique - 88 ter avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 340269018


SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ASSOCIES, M. Fabrice LORVO - 1 bis avenue Foch - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Publicité ; agences de publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télé promotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits audiovisuels, informatiques, d'antennes, d'articles de sport et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; vente au détail de vêtements, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels (à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, Hi-Fi), d'antennes, jeux, jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés ; offre promotionnelle de jeux, jouets, vêtements, articles de table, maroquinerie, cadeaux, surprises ; offre promotionnelle de matériel audio et vidéo à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio Hi-Fi, décodeurs ; offre promotionnelle d'abonnement à des services de divertissement, de réception de programmes télévisés ; relations publiques ; parrainage publicitaire et/ou commercial ; vente au détail de produits informatiques à savoir unités à bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés) ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'appareils pour la transmission des messages et vidéo ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication ;

Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur vidéo, sur support vidéo, sur CD Rom ou sur DVD ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de documentaires, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires ; Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; préparation, organisation et conduite de forums, colloques, congrès et séminaires ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; services de collection de supports vidéo enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, d'un baladeur, baladeur vidéo) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; organisation de carnaval et concerts ; organisation d'évènements sportifs.