Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Open Sud de France
TV SPORT EVENTS

Numéro de dépôt :
4478683
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Open Sud de France de TV SPORT EVENTS

Présentation de la marque Open Sud de France

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par TV SPORT EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Open Sud de France »

Le déposant est TV SPORT EVENTS domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TV SPORT EVENTS, Monsieur Antoine Ludger domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TV SPORT EVENTS a également déposé les autres marques suivantes : Citadelle Trophy , CITADELLE CUP


TV SPORT EVENTS - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France


TV SPORT EVENTS, Monsieur Antoine Ludger - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet total n°746714 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.