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Marques déposées par l'association loi 1901 TV Résidences
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TV RESIDENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV RESIDENCES
TV Résidences, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3723948
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2020
TV RESIDENCES de TV Résidences

Présentation de la marque TV RESIDENCES

Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par l'association loi 1901 TV Résidences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TV RESIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 TV Résidences domicilié(e) 4 rue de Champagne - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TV Rédidences domicilié(e) 4 rue de Champagne - 29200 - BREST - France.

La marque TV RESIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV RESIDENCES est expirée depuis le 23 mars 2020.

TV Résidences a également déposé les autres marques suivantes : Chemins de traverse


TV Résidences, Association loi 1901 - 4 rue de Champagne - 29200 - BREST - France


TV Rédidences - 4 rue de Champagne - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Emissions radiophoniques ou télévisées.