Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TV - TELE PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TELEVISION
TV PROVENCEVERTE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4132380
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
TV PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TV - TELE PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TELEVISION de TV PROVENCEVERTE

Présentation de la marque TV PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TV - TELE PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TELEVISION

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par l'association loi 1901 TV PROVENCEVERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TV PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TV - TELE PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TELEVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 TV PROVENCEVERTE domicilié(e) 70 allee des aubepines - 83470 - saint maximin la sainte baume - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 504 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TV PROVENCEVERTE, M. ROBERT CAYOL domicilié(e) 121 chemin des fontaines - 83470 - saint maximin la sainte baume - France.

La marque TV PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TV - TELE PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TELEVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TV - TELE PROVENCEVERTE - PROVENCEVERTE TELEVISION est expirée depuis le 7 novembre 2024.


TV PROVENCEVERTE, association loi 1901 - 70 allee des aubepines - 83470 - saint maximin la sainte baume - France - SIREN 518504204


TV PROVENCEVERTE, M. ROBERT CAYOL - 121 chemin des fontaines - 83470 - saint maximin la sainte baume - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.