Déposée le 1 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV ONLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le goût du jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV ONLY domicilié(e) 20 COUR DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 025 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TV ONLY, Mle pierre ingrid domicilié(e) 20 COUR DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France.
La marque Le goût du jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TV ONLY, SARL - 20 COUR DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France - SIREN 425025889
TV ONLY, Mle pierre ingrid - 20 COUR DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à ; écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel ; d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou ; en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou ; lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de ; poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en ; papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières ; plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières ; plastiques ;
Produits de l'imprimerie ; papier à lettres ; affiches, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; fournitures pour l'écriture et le dessin ; fournitures scolaires ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau l'exception des meubles, calendriers, crayons, stylos, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses et crayons. Imprimés dans le domaine de l'environnement ; Papier carton et sachets enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour emballages. Articles de bureaux à l'exception des meubles, dossiers articles de papeterie.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des ; affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen ; de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; publicité agences de publicité publicité radiophonique, télévisée, cinématographique, par voie de presse ou d'affichage. Publipostage. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire type prospectus. Parrainage et partenariat ; publicitaires, production de spots télévisés publicitaires, agence publicitaire. Publicité en matière d'environnement. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l'environnement ; agence de communication (relations publiques).
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communication et transmission d'images ou de données, notamment en matière de protection de l'environnement, par voie informatique, télévisée, radiophonique, téléphonique, cable et satellite, fibre optique et tout autre moyen de télécommunications. Émissions télévisées et radiophoniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique ; de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et télévisés ; production de films télévisés et cinématographiques, de programmes courts, de reportages, de documentaires, de magazines et de tout autre format audiovisuel et multimédia (autres que publicitaires) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration conception), installation, maintenance, mise à jour ou ; location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; enregistrements sur bande vidéo. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Elaboration de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d'uvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des ; tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet.
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