Marque expirée - Marque en non vigueur

TV NUMERIC
TV-NUMERIC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3600273
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
TV NUMERIC de TV-NUMERIC

Présentation de la marque TV NUMERIC

Déposée le 23 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TV-NUMERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TV NUMERIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TV-NUMERIC domicilié(e) 24-26 rue Louis Armand,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 274 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI sas domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV NUMERIC est expirée depuis le 23 septembre 2018.

TV-NUMERIC a également déposé les autres marques suivantes : NanoDécodeur , NanoPack , SELECTV BOX , PACK ABSOLU LIBERTE , TV NUM , SELEC TV , TNT PREMIUM , PACK PREMIUM HD , T BOX , PASS TNT PREMIUM


TV-NUMERIC Société par Actions Simplifiée - 24-26 rue Louis Armand,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 432274157


CAPRI sas - 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; décodeurs, adaptateurs, amplificateurs et récepteurs pour la télévision ; appareils de télévision ; antennes de télévision ; écrans pour la télévision ; écrans vidéo, projecteurs vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Publicité et affaires à savoir : aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires. Location d'espaces publicitaires (sur supports physique ou électronique) ; régie publicitaire ; conception de messages publicitaires ; production de films publicitaires ; conception et diffusion d'annonces publicitaires ; réalisation de courriers publicitaires ; diffusion location de matériel publicitaire ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels ; publication de messages publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de téléphonie mobile ; distribution de matériel publicitaire (échantillons), démonstration de produits ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données (constitution et maintenance de bases de données informatiques), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; gestion administrative de lieux d'exposition commerciale ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits audiovisuels, informatiques, téléphoniques, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; sondages d'opinion, mesures d'audience, établissement de statistiques en matière d'audiovisuel et établissement d'audits en sondages d'opinion en matière d'audiovisuel. Services de conseil commerciaux et publicitaires destinés aux chaînes de télévision en matière de développement d'audience. Services consistant à assurer une interface entre une chaîne de télévision et le public, à savoir : services d'assistance rendus aux chaînes de télévision par un intermédiaire en contact avec les téléspectateurs afin de recueillir l'opinion des téléspectateurs sur les programmes.

Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, téléphoniques, visiophoniques, télévisées et par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; diffusion de programmes télévisés, diffusion de programmes destinés à des réseaux informatiques, radiophoniques, de télévision, de téléphonie, de réception quel que soit le moyen de télécommunication utilisé ; location d'appareils pour l'émission et la réception d'images et de sons et pour l'interactivité ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications sur réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunication ; services de sélection et d'accès à des programmes et à des chaînes de télévision, notamment en mode interactif ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial et à des bases de données ; services de conception et de production d'émissions et de programmes audiovisuels destinés à tous systèmes et réseaux de communication. Services de conseil destinés aux chaînes de télévision en matière de choix de programmes. Services d'un central téléphonique. Services d'un central téléphonique destiné aux chaînes de télévision, intégrant des services d'information au public, et des options d'interactivité, telles que choix d'émissions, votes et réponses à des questions, médiation.

Education ; enseignement ; formation ; divertissements ; organisation de spectacles ; édition de livres, de revues ; divertissements interactifs ou non, par télévision, par terminaux d'ordinateurs, par téléphonie mobile et par tous autres systèmes de visualisation ou d'écoute adaptés ; activités sportives et culturelles ; édition de livres et de revues sur papier ou sur support électronique ; édition de programmes pour le cinéma, la télévision, le réseau informatique mondial, la téléphonie mobile, et de leurs supports d'enregistrement ; production et réalisation de spectacles, de films et de tous programmes pour le cinéma, la télévision, l'audiovisuel, et de leurs supports d'enregistrement ; location de films sur tous supports ; organisation de concours et de jeux interactifs en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes audiovisuels ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, expositions à but culturel ou éducatif ; réservation de places pour les spectacles ; location d'appareils ou dispositifs permettant de transmettre, visualiser ou écouter des programmes audiovisuels interactifs ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Recherche et développement de nouveaux produits, notamment de produits audiovisuels et de télécommunications ; recherches techniques ; consultations professionnelles en matière informatique ; services d'essais, de contrôles et de certification de produits et de matériels audiovisuels rendus par un laboratoire technique ; conception et maintenance de logiciels ; consultations en matière d'informatique ; services de certification ou de contrôle de programmes audiovisuels en fonction de l'audience afin d'établir une classification des programmes selon la catégorie des publics ; constitution et location d'accès à des bases de données et à des archives audiovisuelles ; location de temps d'accès d'un centre serveur à tout réseau de télécommunication et à toute base de données ; conception et maintenance de sites Web pour des tiers. Services de graphistes, en particulier appliqués à l'audiovisuel.