Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TV-NUMERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NanoPack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TV-NUMERIC domicilié(e) 24-26 rue Louis Armand 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 274 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (S.A.S.) domicilié(e) 33 rue de Naples 75008 PARIS - France.
La marque NanoPack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TV-NUMERIC, Société par Actions Simplifiée - 24-26 rue Louis Armand 75015 PARIS - France - SIREN 432274157
CAPRI (S.A.S.) - 33 rue de Naples 75008 PARIS - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Appareils et instruments ; scientifiques ; (autres qu'à usage ; médical), photographiques, ; cinématographiques, optiques ; ; appareils et instruments pour la ; conduite, la distribution, la ; transformation, l'accumulation, le ; ; réglage ou la commande du courant ; ; électrique ; appareils pour ; ; l'enregistrement, la transmission, la ; reproduction ou le traitement du son ; ou des images ; décodeurs, ; adaptateurs, amplificateurs et ; récepteurs pour la télévision ; ; appareils de télévision ; antennes de ; télévision ; écrans pour la télévision ; ; écrans vidéo, projecteurs vidéo ; ; supports d'enregistrement magnétiques, ; disques acoustiques ou optiques, ; disquettes souples ; équipement pour ; le traitement de l'information et les ; ordinateurs. Logiciels de jeux ; ; logiciels (programmes enregistrés) ; ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à ; mémoire ou à microprocesseur. ;
Publicité et affaires à savoir : aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et ; direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation ; ; professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires. Location d'espaces publicitaires (sur ; ; supports physique ou électronique) ; régie publicitaire ; conception de messages publicitaires ; ; production de films publicitaires ; conception et diffusion d'annonces publicitaires ; ; réalisation de courriers publicitaires ; diffusion location de matériel publicitaire ; services ; d'abonnement à des programmes audiovisuels ; publication de messages publicitaires ; publicité ; radiophonique et télévisée, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de téléphonie mobile ; ; distribution de matériel publicitaire (échantillons),démonstration de produits ; conseils, ; informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction ; d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou ; industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; ; services de saisie et de traitement de données (constitution et maintenance de bases de données ; informatiques), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ; ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; gestion administrative de lieux d'exposition ; commerciale ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers ; produits audiovisuels, informatiques, téléphoniques, permettant aux consommateurs de les voir ; et de les acheter commodément ; sondages d'opinion, mesures d'audience, établissement de ; statistiques et d'audits en matière d'audiovisuel. Services de conseil destinés aux chaînes de ; télévision en matière de développement d'audience. Services consistant à assurer un interface ; entre une chaîne de télévision et le public, à savoir : services d'assistance rendus aux ; chaînes de télévision par un intermédiaire en contact avec les téléspectateurs. ;
Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, ; téléphoniques, visiophoniques, télévisées et par terminaux d'ordinateurs ; services de ; ; messagerie électronique ; diffusion de programmes télévisés, diffusion de programmes destinés à ; des réseaux informatiques, radiophoniques, de télévision, de téléphonie, de réception quel que ; soit le moyen de télécommunication utilisé ; location d'appareils pour l'émission et la ; réception d'images et de sons et pour l'interactivité ; communications par terminaux ; d'ordinateurs ; communications sur réseau informatique mondial ; informations en matière de ; télécommunication ; services de sélection et d'accès à des programmes et à des chaînes de ; télévision, notamment en mode interactif ; services de fourniture d'accès à un réseau ; informatique mondial et à des bases de données ; services de conception et de production ; d'émissions et de programmes audiovisuels destinés à tous systèmes et réseaux de communication. ; Services de conseil destinés aux chaînes de télévision en matière de choix de programmes. ; Services d'un central téléphonique. Services d'un central téléphonique destiné aux chaînes de ; télévision intégrant des services d'information au public, et des options d'interactivité, ; telles que choix d'émissions, votes et réponses à des questions, médiation. ;
Education ; enseignement ; formation ; divertissements ; organisation de spectacles ; édition ; ; de livres, de revues ; divertissements interactifs ou non, par télévision, par terminaux ; d'ordinateurs, par téléphonie mobile et par tous autres systèmes de visualisation ou d'écoute ; adaptés ; activités sportives et culturelles ; édition de livres et de revues sur papier ou sur ; support électronique ; édition de programmes pour le cinéma, la télévision, le réseau ; informatique mondial, la téléphonie mobile, et de leurs supports d'enregistrement ; production ; et réalisation de spectacles, de films et de tous programmes pour le cinéma, la télévision, ; l'audiovisuel, et de leurs supports d'enregistrement ; location de films sur tous supports ; ; organisation de concours et de jeux interactifs en matière d'éducation ou de divertissement ; ; montage de programmes audiovisuels ; organisation et conduite de colloques, conférences, ; séminaires, expositions à but culturel ou éducatif ; réservation de places pour les spectacles ; ; location d'appareils ou dispositifs permettant de transmettre, visualiser ou écouter des ; programmes audiovisuels interactifs ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. ;
Recherche et développement de nouveaux produits, notamment de produits audiovisuels et de ; télécommunications ; recherches techniques ; consultations professionnelles en matière ; informatique ; laboratoires techniques, en particulier essais et contrôles, certification de ; produits et de matériels audiovisuels ; conception et maintenance de logiciels ; consultations ; en matière d'informatique ; services de certification ou de contrôle de programmes audiovisuels ; en fonction de l'audience (catégorie des publics) ; constitution et location d'accès à des ; bases de données et à des archives audiovisuelles ; location de temps d'accès d'un centre ; serveur à tout réseau de télécommunication et à toute base de données ; conception et ; ; maintenance de sites web pour des tiers. Services de graphistes, en particulier appliqués à ; l'audiovisuel.
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