Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NanoDécodeur
TV-NUMERIC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3811032
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2021
NanoDécodeur de TV-NUMERIC

Présentation de la marque NanoDécodeur

Déposée le 2 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TV-NUMERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NanoDécodeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TV-NUMERIC domicilié(e) 24-26 rue Louis Armand - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 274 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque NanoDécodeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NanoDécodeur est expirée depuis le 2 mars 2021.

TV-NUMERIC a également déposé les autres marques suivantes : NanoPack , SELECTV BOX , PACK ABSOLU LIBERTE , TV NUM , SELEC TV , TNT PREMIUM , PACK PREMIUM HD , T BOX , PASS TNT PREMIUM , PACK TNT ABSOLU


TV-NUMERIC, Société par Actions Simplifiée - 24-26 rue Louis Armand - 75015 - PARIS - France - SIREN 432274157


CAPRI, SAS - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591616 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Appareils et instruments ; scientifiques ; (autres qu'à usage ; médical), photographiques, ; cinématographiques, optiques ; Appareils de télévision ; antennes de ; télévision ; écrans pour la télévision ; écrans vidéo, projecteurs vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, ; disques acoustiques ou optiques, ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité et affaires à savoir : aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et ; direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation ; professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires. Location d'espaces publicitaires (sur ; supports physique ou électronique) ; régie publicitaire ; conception de messages publicitaires ; production de films publicitaires ; conception et diffusion d'annonces publicitaires ; réalisation de courriers publicitaires ; diffusion location de matériel publicitaire ; services ; d'abonnement à des programmes audiovisuels ; publication de messages publicitaires ; publicité ; radiophonique et télévisée, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de téléphonie mobile ; distribution de matériel publicitaire (échantillons), démonstration de produits ; conseils, ; informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction ; d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou ; industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données (constitution et maintenance de bases de données ; informatiques), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ; ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; gestion administrative de lieux d'exposition ; commerciale ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers ; produits audiovisuels, informatiques, téléphoniques, permettant aux consommateurs de les voir ; et de les acheter commodément ; sondages d'opinion, mesures d'audience, établissement de ; statistiques et d'audits en matière d'audiovisuel. Services de conseil destinés aux chaînes de ; télévision en matière de développement d'audience. Services consistant à assurer un interface ; entre une chaîne de télévision et le public, à savoir : services d'assistance rendus aux ; chaînes de télévision par un intermédiaire en contact avec les téléspectateurs ;

Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, ; téléphoniques, visiophoniques, télévisées et par terminaux d'ordinateurs ; services de ; messagerie électronique ; communications par terminaux ; d'ordinateurs ; communications sur réseau informatique mondial ; informations en matière de ; télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau ; services de conception et de production, d'émissions et de programmes audiovisuels destinés à tous systèmes et réseaux de communication ; services de conseil destinés aux chaînes de télévision en matière de choix de programmes ; services d'un central téléphonique. Services d'un central téléphonique destiné aux chaînes de ; télévision intégrant des services d'information au public, et des options d'interactivité, ; telles que choix d'émissions, votes et réponses à des questions, médiation ;

Education ; enseignement ; formation ; divertissements ; organisation de spectacles ; édition ; de livres, de revues ; divertissements interactifs ou non, par télévision, par terminaux ; d'ordinateurs, par téléphonie mobile et par tous autres systèmes de visualisation ou d'écoute ; adaptés ; activités sportives et culturelles ; édition de livres et de revues sur papier ou sur ; support électronique ; édition de programmes pour le cinéma, la télévision, le réseau ; informatique mondial, la téléphonie mobile, et de leurs supports d'enregistrement ; production ; et réalisation de spectacles, de films et de tous programmes pour le cinéma, la télévision, ; l'audiovisuel, et de leurs supports d'enregistrement ; location de films sur tous supports ; organisation de concours et de jeux interactifs en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes audiovisuels ; organisation et conduite de colloques, conférences, ; séminaires, expositions à but culturel ou éducatif ; réservation de places pour les spectacles ; location d'appareils ou dispositifs permettant de transmettre, visualiser ou écouter des ; programmes audiovisuels interactifs ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;

Services de certification ou de contrôle de programmes audiovisuels ; en fonction de l'audience (catégorie des publics) ; constitution et location d'accès à des ; bases de données et à des archives audiovisuelles ; location de temps d'accès d'un centre ; serveur à tout réseau de télécommunication et à toute base de données ; conception et ; maintenance de sites Web pour des tiers. Services de graphistes, en particulier appliqués à ; l'audiovisuel.