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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV MUSE
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1789, les amants de la Révolution
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1789, les amants de la Révolution
TV MUSE, SARL

Numéro de dépôt :
3777423
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
1789, les amants de la Révolution de TV MUSE

Présentation de la marque 1789, les amants de la Révolution

Déposée le 26 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV MUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1789, les amants de la Révolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV MUSE domicilié(e) 152 Bd HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Me HONORAT domicilié(e) 24 Rue de Penthievre - 75008 - PARIS - France.

La marque 1789, les amants de la Révolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 16 18 25 28 30 32 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789, les amants de la Révolution est expirée depuis le 26 octobre 2020.

TV MUSE a également déposé les autres marques suivantes : 1789, les amants de la Bastille , Les amants de 1789


TV MUSE, SARL - 152 Bd HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


DAVID Me HONORAT - 24 Rue de Penthievre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 2 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557215 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02

Inscription le 10 avril 2012 - Changement de dénomination n°573261 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports du son et des images en particulier disques acoustiques, supports magnétiques, magnéto-optiques et optiques, CD, DVD, MP3, disquettes, publications électroniques illustrées et sonores, également téléchargeables ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; joaillerie ; bijouterie ; porte-clef de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie, photographies ; papeterie ; calendrier ; dessins ; aquarelles ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Articles d'habillement à savoir vêtements dont tee-shirts, casquettes, foulards, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) et sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; balles, ballons et boules de jeu ; cerfs-volants ; cibles ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; peluches (jouets) ; poupées ; jeux de société. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; se, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ;

Publicité en particulier promotion d'artistes et de manifestations musicales ; promotions des ventes pour la musique et les manifestations musicales ; marketing, recherche marketing, en particulier en matière de musique et de manifestations musicales. ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellite ou autres modes de transmission. ;

Éducation et divertissements notamment radiophoniques ou télévisés ; activités culturelles ; divertissement sous forme de spectacle vivant, comédie musicale ; composition de musique ; interprétations musicales ; développement, conception, production, organisation et réalisation de manifestations et spectacles musicaux ; location de décors de spectacle ; publication électronique de livres, de journaux et de revues sur support papier et en ligne.