Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Téléwwwision
TV LOW COST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3865022
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
Téléwwwision de TV LOW COST

Présentation de la marque Téléwwwision

Déposée le 7 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TV LOW COST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Téléwwwision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TV LOW COST domicilié(e) 11 Rue de Phalsbourg - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 919 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, First Office domicilié(e) 15 rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque Téléwwwision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Téléwwwision est expirée depuis le 7 octobre 2021.

TV LOW COST a également déposé les autres marques suivantes : LOWCOST PRODUCTION MOR FOR LESS , TELEWWWISION , TOP VIDEO TALENTS , TOP MUSICAL TALENTS , “ LOW COST ATTITUDE ”


TV LOW COST, Société par actions simplifiée - 11 Rue de Phalsbourg - 75017 - PARIS - France - SIREN 479919938


GALIA PARTNERS, First Office - 15 rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations en partenariat commercial, par la vente et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de matériel et d'espaces publicitaires pour d'autres entreprises] ; location d'espaces publicitaires ; vente au détail, en gros et en ligne, de matériel et d'espaces publicitaires ; conseil en publicité et en marketing ; expertises en affaires ; étude et recherche de marché, prévisions économiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseil dans le domaine de la publicité au travers des médias ; direction professionnelle des affaires artistiques ; administration commerciale, notamment en matière de licences de produits et de services de tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; gérance administrative de lieux d'expositions ou de salons commerciaux ou publicitaires ; gestion commerciale d'espaces publicitaires ; création de films et de campagnes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail diffusion d'annonces publicitaires salons et expositions y afférents ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services pour le compte de tiers ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques commerciales ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes notamment services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; Services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de matériel et d'espaces publicitaires ;

Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de radiotéléphonie mobile ; expédition, transmission de d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communication (transmission d'informations) dans le domaine ; audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; services de location d'appareils et d'instruments de télématique ; exploitation de forums de discussion en ligne et de dialogues en ligne ; services d'échange de correspondance et notamment services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement sur tout support et ; notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que ; publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans les domaines de l'éducation et du divertissement ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, à savoir prêt de films et cassettes, y compris ; de cassettes vidéo et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports ; multimédias ; ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; services de reporters, reportages photographiques ;

Elaboration, conception et maintenance de logiciels ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, de sites Web ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques et de téléinformatique, d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.