SCREENOPSIS

TV France International, Association loi 1901

Films ; enregistrements vidéo ; enregistrements audio et audiovisuels de tous types ; films de télévision et de cinéma, bandes vidéo, disques compacts ; appareils et instruments électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception, l'affichage, la recherche et/ou l'impression de sons, d'images, de données, d'informations et de signaux ; publications fournies par voie électronique et/ou de télécommunications ; publications fournies via Internet, Intranet, Extranet ou serveurs de courrier ; publications sous forme électronique ; publications électroniques fournies en ligne à partir d'une base de données ou à partir de services fournis via l'Internet ou d'autres réseaux de communication ; magazines électroniques, images numériques, pages Web (téléchargeables) ; jeux électroniques ; vidéos, films, bandes, cassettes et disques compacts interactifs ; logiciels, logiciels et/ou micrologiciels pour l'approvisionnement de biens et services en ligne sur l'Internet ou d'autres réseaux de communications électroniques ; données enregistrées sous forme électronique, optique, numérique ou magnétique ; enregistrements audiovisuels ; disques compacts ; Cédéroms ; disques CDI ; DVD ; supports de stockage d'informations, d'images, de sons, de données et/ou de signaux ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, ; accessoires pour ordinateurs à savoir tapis de souris, souris [informatique], câble pour ordinateur ; accoudoirs pour ordinateurs ; supports de données exploitables par une machine numérique et électroniques ; appareils de communications ; appareils d'enseignement audio et/ou vidéo ; appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et des images.

Articles pour reliures ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale diffusion de publicités pour le compte de tiers via un réseau électronique de communication en ligne, fourniture de bases de données consultables en ligne pour la vente des produits et services de tiers et notamment pour la vente de tous droits d'utilisation ou de propriété sur des données professionnelles, illustrations sonores, musiques, images fixes et animées, jeux vidéo, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; mise à disposition d'un guide de commande consultable en ligne permettant de trouver, organiser et présenter les produits et services proposés par des tiers tels que énumérés ci-dessus ; services fournis par une association, à savoir mise à disposition de possibilités d'échange d'informations commerciales en matière de sons, d'images, de vidéos, de données et de conversations concernant la promotion et la commercialisation des produits et services énumérés ci-dessus mise à disposition d'un guide publicitaire consultable en ligne contenant des produits et services proposés par des tiers ; gestion de bases de données ; commandes en ligne, y compris de données professionnelles, illustrations sonores, musiques, images fixes et animées, jeux vidéo, supports vidéos tels que des DVD et Blue Ray, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Télécommunications ; fourniture d'accès à une plateforme Internet permettant aux producteurs et distributeurs de programmes audiovisuels de les diffuser et les commercialiser auprès de tiers ; services informatiques, à savoir mise à disposition d'un accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique en vue de la transmission électronique en réseau public (type Internet) ou privé (type Intranet), sous la forme de sites Internet, portails Internet, places de marchés en ligne, applications individualisées, portant sur tous contenus numériques et électroniques tels que des données, informations, textes, documents électroniques, bases de données, illustrations sonores, musiques, illustrations graphiques, images fixes ou animées, jeux vidéo, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; services informatiques, à savoir mise à disposition d'un accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique ouvert au public (type Internet) ou fermé (type Intranet) en vue de faciliter la communication entre professionnels du secteur audiovisuel et prestataires techniques, et toutes opérations techniques nécessaires à la transmission électronique et la commande de tous fichiers numériques de jeux vidéo, illustrations sonores, musiques, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; fourniture de liens en ligne vers des événements actuels et documents de référence concernant des données, informations, textes, documents électroniques, bases de données, illustrations sonores, musiques, illustrations graphiques, images fixes ou animées, jeux vidéo, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; fourniture de babillards électroniques concernant des nouvelles et informations générales sur des données, informations, textes, documents électroniques, bases de données, illustrations sonores, musiques, illustrations graphiques, images fixes ou animées, jeux vidéo, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; mise à disposition d'un accès en ligne à des registres, listes et bases de données consultables concernant l'offre d'information et des données accessibles via un réseau informatique mondial ; mise à disposition d'un accès à une vaste gamme d'informations d'intérêt général via un réseau informatique ; transmission de fichiers numériques concernant des données, informations, textes, documents électroniques, bases de données, illustrations sonores, musiques, illustrations graphiques, images fixes ou animées, jeux vidéo, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia via Internet et Intranet ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique ; services de partage [transmission] de photographies et de contenu vidéo ; fourniture d'accès à des logiciels d'applications permettant le téléchargement à titre provisoire ou définitif, la diffusion, la publication, l'affichage, le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus numériques et électroniques tels que des données, informations, textes, documents électroniques, bases de données, illustrations sonores, musiques, illustrations graphiques, images fixes ou animées, jeux vidéo, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia sur des réseaux de communications ; locations de temps et d'espaces publicitaires ; publications de textes publicitaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication (pour des tiers).

Formations ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissements ou de formation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau informatique mondial sur les jeux vidéo, logiciels, illustrations sonores, musiques, illustrations graphiques, images fixes ou animées, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; microédition et publication électronique de livres et de périodiques en ligne sur le secteur du marché audiovisuel et notamment portant sur toutes informations, études, statistiques, analyse, promotion des évolutions relatives à l'exportation des jeux vidéo, logiciels, applications numériques et solutions informatiques adaptées, illustrations sonores, musiques, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia, aux évolutions techniques, financières, juridiques, artistiques, commerciales de ce secteur d'activité ; sous-titrage ; services de traduction ; distribution et location de contenus divertissants, à savoir services informatiques de recherche et de commande en ligne par voie de téléchargements numériques (définitifs et/ou provisoires) de jeux vidéo, logiciels, applications numériques et solutions informatiques adaptées, supports vidéogrammes tels que DVD, Blue Ray, disques compacts, illustrations sonores, musiques, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; fourniture d'informations concernant les jeux vidéo, logiciels, applications numériques et solutions informatiques adaptées, supports vidéogrammes tels que DVD, Blue Ray, disques compacts, illustrations sonores, musiques, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia sur des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; fourniture de bases de données concernant des nouvelles et informations générales sur les jeux vidéo, logiciels, applications numériques et solutions informatiques adaptées, supports vidéogrammes tels que DVD, Blue Ray, disques compacts, illustrations sonores, musiques, contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; production et location de films cinématographiques, illustrations sonores, musiques, et de tous contenus audiovisuels, interactifs ou non tels que notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaires, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, films publicitaires, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition, publication et prêt de livres, périodiques, revues électroniques, journaux Web, blogues, sites Internet, portails Internet, places de marchés Internet et applications individualisés Internet proposant du contenu (illustrations sonores, musiques, images fixes ou animées, vidéos, données, contenus audiovisuels, programmes multimédia, interactifs ou non) par tous réseaux numériques, câble, satellite, ADSL, via Internet, par tous procédés électroniques et par tous réseaux de télécommunication nationaux et internationaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Services d'hébergement et de mise à disposition sur Internet (en réseau ouvert au public ou fermé de type Intranet) d'une plateforme d'achat et de vente par et/ou pour des tiers, correspondant à une place de marché et portant sur toutes données professionnelles, illustrations sonores, musiques, images fixes ou animées, jeux vidéo, contenus audiovisuels, interactifs ou non, dont notamment toutes émissions de télévision quelle qu'en soit la nature (documentaire, fictions, vidéos, émission de divertissement, formats d'émissions de téléréalité, de jeux audiovisuels, émissions de plateau, programmes courts) ainsi que tous films long métrage, court métrage, films d'animation, films institutionnels, film publicitaire, et autres oeuvres audiovisuelles, en intégralité ou par extraits, ainsi que toutes présentations graphiques, et programmes multimédia ; mise à disposition d'une solution logicielle et informatique interactive en ligne pour la commande, l'indication et la rédaction d'informations ainsi que pour l'organisation de manifestations, carnets d'adresses et autres informations concernant des contacts personnels ou professionnels. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage, stockage électronique de données ; fourniture de moteurs de recherches permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication ; services informatiques, à savoir conception de sites Web pour communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et évènements, de participer à des discussions et de participer au réseautage social, professionnel et communautaire ; mise à disposition et développement de logiciels d'applications permettant le téléchargement, la diffusion la publication, l'affichage, le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques sur des réseaux de communications ; location temporaire d'applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; conception et location de jeux vidéo.