Déposée le 16 juin 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TV AGRI et J PAUL HEBRARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRI TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TV AGRI - France et J PAUL HEBRARD domicilié(e) 50, RUE ETIENNE MARCEL,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TV AGRI JP HEBRARD domicilié(e) 50 Rue ETIENNE MARCEL,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque AGRI TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J PAUL HEBRARD - 50, RUE ETIENNE MARCEL,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 4
TV AGRI JP HEBRARD - 50 Rue ETIENNE MARCEL,75002 PARIS - 75002 - France
Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401821 - Publication au BOPI 2004-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles) émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique chaîne de télévision. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles service de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres production de films sur bandes vidéos. Location de film cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes radio et de télévisions. Montage de bandes vidéo. Services de photographie organisation de concours (éducation ou divertissement) Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux progressés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux. Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion fichiers informatiques Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tous moyens de communication publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relation publique. Diffusion de matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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