Déposée le 21 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) TV 8 MONT BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Documenterre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TV 8 MONT BLANC domicilié(e) route des Pontets - 74320 - SEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 832 873 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Mle GENOT Cécile domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque Documenterre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TV 8 MONT BLANC, Société Anonyme - route des Pontets - 74320 - SEVRIER - France - SIREN 422832873
CABINET GASQUET, Mle GENOT Cécile - Les Pléiades no 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13
Inscription le 17 mars 2008 - Rejet partiel n°470901 - Publication au BOPI 2008-03-17
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622485 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29
Inscription le 22 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708533 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-22
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; disques acoustiques disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie téléphonique.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Services de photographie organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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