Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIALE
Madame TUVIGNON Colette

Numéro de dépôt :
1217903
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
22/10/1992

Présentation de la marque INITIALE

Déposée le 22 octobre 1982 par madame TUVIGNON Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « INITIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame TUVIGNON Colette domicilié(e) 1758, Gd Bld de Super Cannes, 06220 VALLAURIS. - France.

La marque INITIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALE est expirée depuis le 22 octobre 1992.

TUVIGNON Colette a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN D'AROME , MILFLOR , JEHANNE DE RE


Madame TUVIGNON Colette - 1758, Gd Bld de Super Cannes, 06220 VALLAURIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription - Transmission de propriété n°40983 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6292 - Publication au BOPI

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