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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP
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JAVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAVA
TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP - (SA)

Numéro de dépôt :
93479509
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque JAVA

Déposée le 30 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP domicilié(e) Bd de la Gare, 34260 LE BOUSQUET D'ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 803 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque JAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA est expirée depuis le 30 juillet 2003.

TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP a également déposé les autres marques suivantes : TWIST , ANTI VRILLAGE TUVEDOC AVT


TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP - (SA) - Bd de la Gare, 34260 LE BOUSQUET D'ORB - France - SIREN 339803918


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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