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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP
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ANTI VRILLAGE TUVEDOC AVT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTI VRILLAGE TUVEDOC AVT
TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP (SA)

Numéro de dépôt :
94505399
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque ANTI VRILLAGE TUVEDOC AVT

Déposée le 2 février 1994 par la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANTI VRILLAGE TUVEDOC AVT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP domicilié(e) Bd de la Gare, 34260 LE BOUSQUET D'ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 803 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque ANTI VRILLAGE TUVEDOC AVT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTI VRILLAGE TUVEDOC AVT est expirée depuis le 2 février 2004.

TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP a également déposé les autres marques suivantes : JAVA , TWIST


TUVEDOC TUBES PLASTIQUES - TTP (SA) - Bd de la Gare, 34260 LE BOUSQUET D'ORB - France - SIREN 339803918


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Tuyaux métalliques. tuyaux non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.