Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERGOM
TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97691434
Date de dépôt :
06/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2007

Présentation de la marque SUPERGOM

Déposée le 6 août 1997 par la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P domicilié(e) Z.A. de St Sixt, 34260 LA TOUR SUR ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 803 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SUPERGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERGOM est expirée depuis le 6 août 2007.

TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P a également déposé les autres marques suivantes : GOMVYL , SODITRESS , TUVEDOC , SUPERFLEX , CRISTALFLEX , TUVELAIR , TUVOR , TRESSCLAIR , JARDFLEX , TUV'FLEX


TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P. Société Anonyme - Z.A. de St Sixt, 34260 LA TOUR SUR ORB - France - SIREN 339803918


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux d'arrosage