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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TUVEDOC DISTRIBUTION
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VERT SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT SUN
TUVEDOC DISTRIBUTION Sàrl

Numéro de dépôt :
1547104
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/1999

Présentation de la marque VERT SUN

Déposée le 16 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TUVEDOC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERT SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TUVEDOC DISTRIBUTION domicilié(e) 35, route de la Fédération, 67100 STRASBOURG MEINAU - France.

La marque VERT SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT SUN est expirée depuis le 16 août 1999.

TUVEDOC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ATTOL , TUVEDOC DISTRIBUTION


TUVEDOC DISTRIBUTION Sàrl - 35, route de la Fédération, 67100 STRASBOURG MEINAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Raccord d'arrosage automatique plastique.Raccord d'arrosage automatique laiton.Lance d'arrosage automatique plastique ou laiton. Matériel d'arrosage grand public

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.