Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EKITAPI
TUTOY Fabien & ARNAULT Frédéric, Paul, Guy, Antoine

Numéro de dépôt :
3360442
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2015
EKITAPI de TUTOY Fabien & ARNAULT Frédéric

Présentation de la marque EKITAPI

Déposée le 17 mai 2005 par TUTOY Fabien & ARNAULT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EKITAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est TUTOY Fabien & ARNAULT Frédéric, Paul, Guy, Antoine domicilié(e) L'Enclos de Lancelot, Hameau de Breuil,02470 NEUILLY-SAINT-FRONT - 02470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUTOY Fabien domicilié(e) L'Enclos de Lancelot, Hameau de Breuil,02470 NEUILLY-SAINT-FRONT - 02470 - France.

La marque EKITAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EKITAPI est expirée depuis le 17 mai 2015.


TUTOY Fabien & ARNAULT Frédéric, Paul, Guy, Antoine - L'Enclos de Lancelot, Hameau de Breuil,02470 NEUILLY-SAINT-FRONT - 02470 - France


TUTOY Fabien - L'Enclos de Lancelot, Hameau de Breuil,02470 NEUILLY-SAINT-FRONT - 02470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.