TUTORAT SANTE BRESTOIS DEPUIS 2007 TSB
Présentation de la marque TUTORAT SANTE BRESTOIS DEPUIS 2007 TSB
Déposée par voie électronique le 22 avril 2020 par Tutorat Santé Brestois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUTORAT SANTE BRESTOIS DEPUIS 2007 TSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUTORAT SANTE BRESTOIS DEPUIS 2007 TSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641279.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTORAT SANTE BRESTOIS DEPUIS 2007 TSB arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.
Tutorat Santé Brestois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46