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Marques déposées par monsieur TURZO JEAN-LUC
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LE DIAMANT NOIR DE PROVENCE LA NAVETTE DU MINEUR PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DIAMANT NOIR DE PROVENCE LA NAVETTE DU MINEUR PROVENCE
M. TURZO JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
4313922
Date de dépôt :
11/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/11/2026
LE DIAMANT NOIR DE PROVENCE LA NAVETTE DU MINEUR PROVENCE de TURZO JEAN-LUC

Présentation de la marque LE DIAMANT NOIR DE PROVENCE LA NAVETTE DU MINEUR PROVENCE

Déposée le 11 novembre 2016 par monsieur TURZO JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE DIAMANT NOIR DE PROVENCE LA NAVETTE DU MINEUR PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur TURZO JEAN-LUC domicilié(e) 11 rue de l'Aubépine - 13850 - GREASQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DURAND MARILYNE domicilié(e) MUSEE DE LA MINE, PUITS HELY D'OISSEL - 13350 - GREASQUE - France.

La marque LE DIAMANT NOIR DE PROVENCE LA NAVETTE DU MINEUR PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 22 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIAMANT NOIR DE PROVENCE LA NAVETTE DU MINEUR PROVENCE arrivera à expiration en date du 11 novembre 2026.


M. TURZO JEAN-LUC - 11 rue de l'Aubépine - 13850 - GREASQUE - France


Mme DURAND MARILYNE - MUSEE DE LA MINE, PUITS HELY D'OISSEL - 13350 - GREASQUE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Articles de papeterie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; aquarelles ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bâches ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.