Déposée le 13 décembre 1993 par monsieur TURQUETY Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « TURBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est monsieur TURQUETY Maurice domicilié(e) 27 Rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TURQUETY Maurice - France.
La marque TURBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur TURQUETY Maurice - 27 Rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France
Monsieur TURQUETY Maurice - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29
Inscription le 17 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361336 - Publication au BOPI 2002-12-17
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266518 - Publication au BOPI 1998-11-09
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
ARTICLES DE SPORT à savoir: - Vêtements de sport. - Cordages pour raquettes
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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