Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBALL
Monsieur TURQUETY Maurice

Numéro de dépôt :
93497966
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque TURBALL

Déposée le 13 décembre 1993 par monsieur TURQUETY Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « TURBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est monsieur TURQUETY Maurice domicilié(e) 27 Rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TURQUETY Maurice - France.

La marque TURBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBALL est expirée depuis le 13 décembre 2003.

TURQUETY Maurice a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSTAR , "LIFESPORT" , MT TRENTE CINQ TIGRE , MT QUARANTE ET UN , -TENNIS EN DIRECT- , MT VINGT CINQ , MT VINGT NEUF , TM WEST GUT , MT VINGT CINQ , INFONI


Monsieur TURQUETY Maurice - 27 Rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France


Monsieur TURQUETY Maurice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 17 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361336 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266518 - Publication au BOPI 1998-11-09

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

ARTICLES DE SPORT à savoir: - Vêtements de sport. - Cordages pour raquettes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].