Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS LE CASTELEAU
TURQUAUD BERNARD

Numéro de dépôt :
3527737
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2027
CLOS LE CASTELEAU de TURQUAUD BERNARD

Présentation de la marque CLOS LE CASTELEAU

Déposée le 27 septembre 2007 par TURQUAUD BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS LE CASTELEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est TURQUAUD BERNARD domicilié(e) CLOS LE CASTELEAU - 24560 - COLOMBIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TURQUAUD BERNARD domicilié(e) CLOS LE CASTELEAU - 24560 - COLOMBIER - France.

La marque CLOS LE CASTELEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LE CASTELEAU arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.


TURQUAUD BERNARD - CLOS LE CASTELEAU - 24560 - COLOMBIER - France


M. TURQUAUD BERNARD - CLOS LE CASTELEAU - 24560 - COLOMBIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658899 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-12

Vins d'appellation d'origine.