Déposée le 21 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TURNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TURNER domicilié(e) 32 avenue Daniel Mercier - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 803 383 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TURNER, Société par actions simplifiée - 32 avenue Daniel Mercier - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 434803383
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Renouvellement sans limitation le 20 août 2014 n°2565452 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-20
Inscription le 9 septembre 2015 - Constitution de gage n°653608 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Machines à travailler les cuirs et les peaux, naturels et synthétiques et en particulier ; machines à délainer, dépoiler, écharner, nettoyer, décraser, essorer, sécher, humidifier, battre, découper, refendre, palissonner, remplier, assouplir, mettre au vent, étirer, dérayer, dérider, polir, satiner, finir, teindre, foncer ; machine et machines-outils à travailler les matières souples telles que les caoutchoucs, les matières plastiques, les papiers et les cartons, les matières textiles tissées et non tissées et les lièges ; machines et appareils à mesurer les surfaces et les épaisseurs de produits en feuilles et en particulier des cuirs et des peaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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