Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PITT'TURNER RESTAURANTS
TURNER Paul-Bernard

Numéro de dépôt :
96646577
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque PITT'TURNER RESTAURANTS

Déposée le 14 octobre 1996 par TURNER Paul-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PITT'TURNER RESTAURANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est TURNER Paul-Bernard, domicilié(e) 2 bis, ruelle aux Moines, 95450 VIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURNER Paul-Bernard - France.

La marque PITT'TURNER RESTAURANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PITT'TURNER RESTAURANTS est expirée depuis le 14 octobre 2006.


TURNER Paul-Bernard - 2 bis, ruelle aux Moines, 95450 VIGNY - France


TURNER Paul-Bernard - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307284 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Hôtellerie, restauration, sandwiches, Imprimerie, services rendus par un franchiseur à savoir aide à l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale et transfert (mise à disposition) de savoir-faire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.