Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART
Mme TURNER Jane

Numéro de dépôt :
3883993
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
ART de TURNER Jane

Présentation de la marque ART

Déposée le 22 décembre 2011 par madame TURNER Jane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est madame TURNER Jane domicilié(e) 15 rue Paul Gervais - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TURNER Jane domicilié(e) 15 rue Paul Gervais - 75013 - PARIS - France.

La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART est expirée depuis le 22 décembre 2021.


Mme TURNER Jane - 15 rue Paul Gervais - 75013 - PARIS - France


Mme TURNER Jane - 15 rue Paul Gervais - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.