Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOM & JERRY
TURNER ENTERTAINMENT CO., société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
93456335
Date de dépôt :
22/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2023

Présentation de la marque TOM & JERRY

Déposée le 22 février 1993 par la société TURNER ENTERTAINMENT CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOM & JERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société TURNER ENTERTAINMENT CO domicilié(e) 4000 Warner Boulevard, BURBANK, CA 91522 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque TOM & JERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOM & JERRY est expirée depuis le 22 février 2023.

TURNER ENTERTAINMENT CO a également déposé les autres marques suivantes : TOM & JERRY , THE WIZARD OF OZ , , GONE WITH THE WIND , , LE MAGICIEN D'OZ , TOM JERRY ,


TURNER ENTERTAINMENT CO., société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 4000 Warner Boulevard, BURBANK, CA 91522 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232345 - Publication au BOPI 2002-12-06

Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413969 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518456 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Diffusion de programmes de télévision et de télévision par câble.Services d'éducation et de divertissement notamment montage de programmes de télévision pour l'éducation et le divertissement, éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agences pour artistes; locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.