Déposée le 30 août 1988 par la société TURNBRIDGES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JOY-PLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TURNBRIDGES LIMITED domicilié(e) 72 Longley Road LONDRES S.W. 17 ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN - France.
La marque JOY-PLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Matières adhésives pour usage industriel et préparations pour faciliter l'enlèvement du papier peint des murs. Peintures émail, enduits pour modèles réduits d'avions, vernis cellulosiques, vernis à tampon, laques et colorants pour bois et surfaces similaires, teintures, noir de fumée, charges pour application à des surfaces ligneuses et préparations pour diluer lesdites peintures et vernis
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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