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Marques déposées par mademoiselle TURMEL Béatrice
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PAVÉ SEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVÉ SEL
Mle TURMEL Béatrice

Numéro de dépôt :
4065765
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
04/02/2024
PAVÉ SEL de TURMEL Béatrice

Présentation de la marque PAVÉ SEL

Déposée le 4 février 2014 par mademoiselle TURMEL Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PAVÉ SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est mademoiselle TURMEL Béatrice domicilié(e) 5 rue Vauvert - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle TURMEL Béatrice domicilié(e) 5 rue Vauvert - 49100 - ANGERS - France.

La marque PAVÉ SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVÉ SEL est expirée depuis le 4 février 2024.


Mle TURMEL Béatrice - 5 rue Vauvert - 49100 - ANGERS - France


Mle TURMEL Béatrice - 5 rue Vauvert - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.