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Marques déposées par TURIN Eliane et Michel
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DOMAINE SOUBRAT TURIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SOUBRAT TURIN
TURIN Eliane et Michel

Numéro de dépôt :
94517049
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque DOMAINE SOUBRAT TURIN

Déposée le 18 avril 1994 par TURIN Eliane et Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SOUBRAT TURIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est TURIN Eliane et Michel, domicilié(e) 1327, Chemin de Verclos, 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURIN Eliane et Michel - France.

La marque DOMAINE SOUBRAT TURIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SOUBRAT TURIN est expirée depuis le 18 avril 2004.


TURIN Eliane et Michel - 1327, Chemin de Verclos, 84350 COURTHEZON - France


TURIN Eliane et Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE SOUBRAT TURIN"