Cap Patrimoine Durable 40
Présentation de la marque Cap Patrimoine Durable 40
Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) Turenne Capital Partenaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Patrimoine Durable 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cap Patrimoine Durable 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Patrimoine Durable 40 est expirée depuis le 15 mars 2021.
Turenne Capital Partenaires a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27