Cap Patrimoine Durable 2
Présentation de la marque Cap Patrimoine Durable 2
Déposée le 15 février 2010 par la Société Anonyme (SA) Turenne Capital Partenaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Patrimoine Durable 2 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Patrimoine Durable 2 est expirée depuis le 15 février 2020.
Turenne Capital Partenaires a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50