Déposée le 2 mars 2009 par monsieur TURCI ROMUALD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tuteur Solo »
Le déposant est monsieur TURCI ROMUALD domicilié(e) 2 Ter, Rue du Chêne - 77390 - GUIGNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TURCI ROMUALD domicilié(e) 2 Ter, Rue du Chêne - 77390 - GUIGNES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. TURCI ROMUALD - 2 Ter, Rue du Chêne - 77390 - GUIGNES - France
M. TURCI ROMUALD - 2 Ter, Rue du Chêne - 77390 - GUIGNES - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505571 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
– métaux communs et leurs alliages, materiaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; échaffaudages métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques, récipients d'emballages en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines en métaux communs ;
– outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, outils à main actionnés manuellement pour le jardinages, tondeuse à main.
– matériaux de construction non métalliques ; construction non métalliques ; échaffaudage non métalliques, bois de construction, objets d'art en pierre.
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