Marque expirée - Marque en non vigueur

Tuteur Solo
M. TURCI ROMUALD

Numéro de dépôt :
3634454
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
Tuteur Solo de TURCI ROMUALD

Présentation de la marque Tuteur Solo

Déposée le 2 mars 2009 par monsieur TURCI ROMUALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tuteur Solo »

Le déposant est monsieur TURCI ROMUALD domicilié(e) 2 Ter, Rue du Chêne - 77390 - GUIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TURCI ROMUALD domicilié(e) 2 Ter, Rue du Chêne - 77390 - GUIGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tuteur Solo est expirée depuis le 2 mars 2019.

TURCI ROMUALD a également déposé les autres marques suivantes : Tuteur Echelle , JARDI MALIN , GARDVER , DEALDIRECT , Tuteur Articulé , 2L Activ'Shoes , Jardi malin , JARDIPOT , DD DEAL DIRECTINT. , 2L


M. TURCI ROMUALD - 2 Ter, Rue du Chêne - 77390 - GUIGNES - France


M. TURCI ROMUALD - 2 Ter, Rue du Chêne - 77390 - GUIGNES - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505571 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

– métaux communs et leurs alliages, materiaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; échaffaudages métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques, récipients d'emballages en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines en métaux communs ;

– outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, outils à main actionnés manuellement pour le jardinages, tondeuse à main.

– matériaux de construction non métalliques ; construction non métalliques ; échaffaudage non métalliques, bois de construction, objets d'art en pierre.