Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IN SITU ARCHITECTURES
Numéro de dépôt :
1662634
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2001
Présentation de la marque IN SITU ARCHITECTURES
Déposée le 13 mai 1991 par TURCEY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IN SITU ARCHITECTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IN SITU ARCHITECTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN SITU ARCHITECTURES est expirée depuis le 13 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43