Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOPTISS
Numéro de dépôt :
1620727
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2000
Présentation de la marque TOPTISS
Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) TURBOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOPTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620727.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TURBOTEX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 mars 1995 - Transmission de propriété n°183015 - Publication au BOPI 1995-03-10