Déposée le 16 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Turoox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe Safran-WRS/AJIM, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque Turoox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TURBOMECA, Société anonyme - Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES CEDEX - France - SIREN 338481955
Snecma Groupe Safran-WRS/AJIM, Département Propriété Intellectuelle - Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Equipements de traitement des informations ; logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces ; logiciels de gestion des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, CDRom, DVD ; banques de données ; banques de données contenant des informations concernant les moteurs d'aéronefs, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et/ou de données.
Transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.
Services d'élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels d'ordinateurs dans le domaine aéronautique ; location de logiciels d'ordinateurs dans le domaine aéronautique ; Services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception y relatifs, dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs) ; Service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement de moteurs d'aéronefs, de leurs modules et pièces.
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