Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Turbomeca Inside
TURBOMECA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3934302
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Turbomeca Inside de TURBOMECA

Présentation de la marque Turbomeca Inside

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Turbomeca Inside »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe Safran-WRS/AJIM, Département Propriété Intellectuelle, Etablissement de Villaroche Sud domicilié(e) Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Turbomeca Inside est expirée depuis le 11 juillet 2022.

TURBOMECA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMECA , MAKILA , ARRIUS , UPLIFTING EXPERIENCE , e-MPG , Turoox , ANETO , GSP , FLY WITH VISIBILITY , MARBORE


TURBOMECA, Société anonyme - Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES CEDEX - France - SIREN 338481955


Snecma Groupe Safran-WRS/AJIM, Département Propriété Intellectuelle, Etablissement de Villaroche Sud - Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 27 mai 2013 - Renonciation totale n°601631 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Equipements de traitement des informations ; logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces ; Logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, CDRom, DVD ; banques de données ; banques de données contenant des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et/ou de données. Tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.

Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs ; services de conseils en matière de gestion commerciale d'un parc de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; services de conseils commerciaux en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Gestion administrative et commerciale des matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Compilation et études statistiques de données relatives à la gestion de la maintenance d'un parc de moteurs d'aéronefs. Recueil de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données ; exploitation de données commerciales ; exploitation de banques de données commerciales ; services de fourniture (établissement) de données statistiques ; Tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.

Réparation et maintenance d'aéronefs ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; mise au standard, remise en état et échange standard de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour les systèmes, équipements et pièces d'aéronefs.

Fourniture d'accès à des bases de données ; transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.

Services de développement (constitution) de banques de données ; services d'élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels d'ordinateurs dans le domaine aéronautique ; location de logiciels d'ordinateurs dans le domaine aéronautique ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception y relatifs, dans le domaine aéronautique à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement de moteurs d'aéronefs, de leurs modules et pièces. Tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.