Déposée le 12 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TURBOMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Avenue Joseph SZYDLOWSKY - 64511 - BORDES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma, groupe SAFRAN, Département de la propriété Intellectuelle – W/AJI, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France.
La marque TURBOMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TURBOMECA, Société anonyme - Avenue Joseph SZYDLOWSKY - 64511 - BORDES CEDEX - France - SIREN 338481955
Snecma, groupe SAFRAN, Département de la propriété Intellectuelle – W/AJI, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465218 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Moteurs autres que pour véhicules terrestres et notamment moteurs à réaction, turbines, turbomoteurs, turboréacteurs, turbopropulseurs, turbocompresseurs, moteurs pour avions d'entraînement, moteurs pour missiles ; groupes électrogènes ; groupes de pompage et de compression ; moteurs d'entraînement de pompe ; compresseurs pour générateur d'électricité ; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs ; centrales de cogénération. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment hélicoptères, aéronefs, véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres. Armes à feu, munitions et projectiles notamment missiles, explosifs, feux d'artifices. Réparation (assistance technique) et entretien de véhicules et de moteurs et notamment d'aéronefs, d'hélicoptères, de turbomoteurs, de turboréacteurs et de turbocompresseurs. Etude de projets techniques ; essais en vol d'avions, d'hélicoptères, de missiles ; essais de moteurs ; recherche et développement de moteurs ; travaux d'ingénieurs (expertises).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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