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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA
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TURBOMECA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURBOMECA
TURBOMECA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1677862
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2010
TURBOMECA de TURBOMECA

Présentation de la marque TURBOMECA

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBOMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Bordes, 64320 BIZANOS (dossier no 2193837) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2193837) - France.

La marque TURBOMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 13

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque TURBOMECA est expirée depuis le 12 mars 2010.

TURBOMECA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMECA , MAKILA , ARRIUS , UPLIFTING EXPERIENCE , e-MPG , Turoox , ANETO , GSP , FLY WITH VISIBILITY , MARBORE


TURBOMECA (Société Anonyme) - Bordes, 64320 BIZANOS (dossier no 2193837) - France - SIREN 338481955


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2193837) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2193837 - Publication au BOPI 2001-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, instruments agricoles, couveuses pour les oeufs, leurs pièces détachées.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifices

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.